Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DAVID FABRY
/
SYNERGAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNERGAZ
DAVID FABRY

Numéro de dépôt :
3845761
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2021
SYNERGAZ de DAVID FABRY

Présentation de la marque SYNERGAZ

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2011 par DAVID FABRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYNERGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est DAVID FABRY domicilié(e) 0 LA MOLIERE - 30140 - TORNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID FABRY domicilié(e) 0 LA MOLIERE - 30140 - TORNAC - France.

La marque SYNERGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNERGAZ est expirée depuis le 12 juillet 2021.


DAVID FABRY - 0 LA MOLIERE - 30140 - TORNAC - France


DAVID FABRY - 0 LA MOLIERE - 30140 - TORNAC - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation).