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Marques déposées par David et Séverine DUTCZYN
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LE BONHEUR ENFANTIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BONHEUR ENFANTIN
David et Séverine DUTCZYN

Numéro de dépôt :
3648861
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2019
LE BONHEUR ENFANTIN de David et Séverine DUTCZYN

Présentation de la marque LE BONHEUR ENFANTIN

Déposée le 7 mai 2009 par David et Séverine DUTCZYN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BONHEUR ENFANTIN »

Le déposant est David et Séverine DUTCZYN domicilié(e) 3 bis rue René Delzenne - 59310 - NOMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David et Séverine DUTCZYN domicilié(e) 3 bis rue René Delzenne - 59310 - NOMAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BONHEUR ENFANTIN est expirée depuis le 7 mai 2019.


David et Séverine DUTCZYN - 3 bis rue René Delzenne - 59310 - NOMAIN - France


David et Séverine DUTCZYN - 3 bis rue René Delzenne - 59310 - NOMAIN - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).