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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) David et François
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David et François
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

David et François
David et François, SARL

Numéro de dépôt :
3896157
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/02/2022
David et François de David et François

Présentation de la marque David et François

Déposée le 10 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) David et François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « David et François » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) David et François domicilié(e) 13 rue Montorge - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 765 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXAN AVOCATS domicilié(e) 55 rue Blaise Pascal - 38330 - MONTBONNOT SAINT MARTIN - France.

La marque David et François a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque David et François est expirée depuis le 10 février 2022.


David et François, SARL - 13 rue Montorge - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 509765160


LEXAN AVOCATS - 55 rue Blaise Pascal - 38330 - MONTBONNOT SAINT MARTIN - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.