Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARATS LINE
Monsieur David ESPENAN
Monsieur David SARFATI
Monsieur Nicolas MORAZZANI

Numéro de dépôt :
3193903
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2012
CARATS LINE de David ESPENAN

Présentation de la marque CARATS LINE

Déposée le 14 novembre 2002 par monsieur David ESPENAN, monsieur David SARFATI, monsieur Nicolas MORAZZANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARATS LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Les déposants sont monsieur David ESPENAN domicilié(e) 85 Avenue de l'Oasis, (93) Sevran - (93) - France, monsieur David SARFATI domicilié(e) 17 Rue du Mont Doré,75017 Paris - 75017 - France, monsieur Nicolas MORAZZANI domicilié(e) 2 Rue André Messager,75018 Paris - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michaël HADDAD Avocat A la Cour domicilié(e) 25 Rue de la Bienfaisance,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CARATS LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARATS LINE est expirée depuis le 14 novembre 2012.


Monsieur David ESPENAN - 85 Avenue de l'Oasis, (93) Sevran - (93) - France

Monsieur David SARFATI - 17 Rue du Mont Doré,75017 Paris - 75017 - France

Monsieur Nicolas MORAZZANI - 2 Rue André Messager,75018 Paris - 75018 - France


Maître Michaël HADDAD Avocat A la Cour - 25 Rue de la Bienfaisance,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Vêtements, chaussures, chapellerie.