Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.DAVID
DAVID épouse de Monsieur Juan GALLUD Monique

Numéro de dépôt :
3009036
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2010

Présentation de la marque M.DAVID

Déposée le 15 février 2000 par DAVID épouse de Monsieur Juan GALLUD Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M.DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est DAVID épouse de Monsieur Juan GALLUD Monique, domicilié(e) Granetias, 63300 THIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL SOCIETE D'AVOCATS Me ERIC ESTRAMON - France.

La marque M.DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 34 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.DAVID est expirée depuis le 15 février 2010.


DAVID épouse de Monsieur Juan GALLUD Monique - Granetias, 63300 THIERS - France


FIDAL SOCIETE D'AVOCATS Me ERIC ESTRAMON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes, et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Articles pour fumeurs. Traitement de matériaux moulage, estampage, découpage, forge. Transformation, façonnage de tous métaux ou alliages avec traitements thermiques de surface.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.