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Marques déposées par monsieur David EMOSNINO
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AVA IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVA IMMOBILIER
M. David EMOSNINO

Numéro de dépôt :
4373421
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
AVA IMMOBILIER de David EMOSNINO

Présentation de la marque AVA IMMOBILIER

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par monsieur David EMOSNINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVA IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est monsieur David EMOSNINO domicilié(e) 118b Rue de Falaise - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David ELMOSNINO domicilié(e) 118b Rue de Falaise - 14000 - CAEN - France.

La marque AVA IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVA IMMOBILIER arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.


M. David EMOSNINO - 118b Rue de Falaise - 14000 - CAEN - France


M. David ELMOSNINO - 118b Rue de Falaise - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 25 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773427 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; Services de gestion des transactions immobilières en matière de propriété.