Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATTITUDE JOY
DAVID EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3334654
Date de dépôt :
13/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2015
ATTITUDE JOY de DAVID EMMANUEL

Présentation de la marque ATTITUDE JOY

Déposée le 13 janvier 2005 par DAVID EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATTITUDE JOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est DAVID EMMANUEL domicilié(e) 37 RUE DES GABILLONS,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID EMMANUEL domicilié(e) 37 RUE DES GABILLONS,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France.

La marque ATTITUDE JOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATTITUDE JOY est expirée depuis le 13 janvier 2015.


DAVID EMMANUEL - 37 RUE DES GABILLONS,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France


DAVID EMMANUEL - 37 RUE DES GABILLONS,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France


Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet partiel n°422128 - Publication au BOPI 2005-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Articles de reliures. Photographies. Article de papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Materiel pour les artistes. Albums. Instruments d'ecriture. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matieres plastiques. Cadres. Vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.