Marque enregistrée - Marque en vigueur

Home & +
Monsieur David EL-BAZ

Numéro de dépôt :
4441769
Date de dépôt :
29/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2028
Home & + de David EL-BAZ

Présentation de la marque Home & +

Déposée par voie électronique le 29 mars 2018 par monsieur David EL-BAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Home & + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur David EL-BAZ domicilié(e) 20 rue Bapst - 92600 - Asnières-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David EL-BAZ domicilié(e) 20 rue Bapst - 92600 - Asnières-sur-Seine - France.

La marque Home & + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Home & + arrivera à expiration en date du 29 mars 2028.


Monsieur David EL-BAZ - 20 rue Bapst - 92600 - Asnières-sur-Seine - France


Monsieur David EL-BAZ - 20 rue Bapst - 92600 - Asnières-sur-Seine - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) de de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils non électriques en métaux communs, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux et tubes métalliques, coffres-forts, produits en métaux communs sous la forme de feuilles d'aluminium, cornières métalliques, plaques de blindage, insignes, balles, ballons, sangles, vasques pour oiseaux, cloches, courroies, verrous, serrures, boîtes, bracelets, équerres, bustes, statuettes, coffres à espèces, robinets, anneaux, heurtoirs de portes, poignées de portes, arrêts de portes, boulons à oeil, viroles métalliques, décrottoirs, pare-feu, brasure tendre, menottes, charnières, crochets, cerceaux, clous pour fers à cheval, numéros de maison, clés, porte-clés, boutons (poignées), loquets, bustes, figurines, clous, cadenas, épingles, tuyaux, bouchons, poteaux, dés à coudre, vis, robinets, boîtes à conserve métalliques, boîtes à outils, minerais, outils et instruments à main (actionnés manuellement), coutellerie, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations et ordinateurs, extincteurs, disques compacts, DVD et disques optiques à haute densité, ordinateurs portatifs, tablettes électroniques, dispositifs électroniques portables, assistants numériques personnels, lecteurs de musique numérique, téléphones mobiles, téléphones intelligents, appareils photographiques numériques et caméras vidéonumériques, lecteurs de livres électroniques, dispositifs de communications sans fil, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux ou en plaqué sous la forme d'amulettes, insignes, perles, boîtes, bracelets, bustes, statues, chaînes, breloques, fixe-cravates, bijoux en cloisonné, pièces de monnaie, bouchons de manchettes, boucles d'oreilles, parures de chapeaux, coffrets à bijoux, articles de joaillerie-bijouterie, anneaux porte-clés, médaillons, médailles, colliers, bagues, bracelets de montres, colifichets, objets d'art, articles de joaillerie-bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, papier, carton et produits en ces matières sous la forme de cartes, dépliants, boîtes, signets, albums, enveloppes, sacs, photocalques, livres, noeuds, calendriers, papier carbone, catalogues, sous-verres en papier, filtres à café, décalcomanies, chemises de dossiers, porte-documents, revêtements de tiroirs, patrons, drapeaux en papier, impressions graphiques, cartes de voeux, fiches, couvertures de livres en papier, papier lumineux, magazines, cartes géographiques, sous-bocks, serviettes en papier, lettres d'information, journaux, carnets, matériaux d'emballage, papier d'emballage, papier de soie, blocs de papier à lettres, dépliants, rubans en papier, feuilles de papier, photographies et papier photographique, produits de l'imprimerie, horaires, albums-souvenir, papier coloré, diapositives, cartes à collectionner, serviettes en papier, papier d'emballage, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exclusion des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, cuir et imitations du cuir, et produits en ces matières sous la forme de peaux d'animaux, malles et sacs de voyage, parapluies et parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie, mallettes pour documents, bandoulières en cuir, garnitures en cuir pour meubles, sacs à élingue, rubans en cuir, porte-documents, housses de voyage pour vêtements, peaux, étuis en cuir pour casques, havresacs, boîtes à chapeaux en cuir, fourreaux de parapluies, cannes, sacs à main, sacs, fourre-tout, sacs à main, pochettes, sacs à bandoulière, sacs de loisirs, sacs de sport, sacs d'écoliers, sacs marins, sacs de plage, porte-monnaie, portefeuilles, étuis pour cartes de crédit, bagages, fourre-tout, sacs de sport, sacs à dos, cartables, porte-documents, trousses à cosmétiques, valises, étuis pour documents, porte-musique, trousseaux de clés (maroquinerie), carcasses de parapluie ou parasols, porte-monnaie, sacs de voyage, malles (bagages), boîtes en cuir ou carton-cuir, peaux d'animaux, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, meubles, miroirs, cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques sous la forme de plaques, objets d'art, sculptures, boîtes, bustes, coffrets, carillons, décorations, piédestaux, supports, tuyaux, miroirs à main, poignées de couverts, cadres, supports de tuyaux, assiettes, vaisseliers, bouchons pour bouteilles, objets d'art, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exclusion des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, tissus et produits textiles, jetés de lit et tapis de table, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons et des boissons alcooliques ; Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Services d'informations, de conseils et d'assistance en matière d'affaires, de gestion ou d'administration commerciale, y compris ces services fournis en ligne ou via l'internet; Administration des affaires commerciales de magasins de vente au détail pour le compte de tiers et gestion d'entreprises de vente au détail pour le compte de tiers, y compris pour permettre aux tiers d'ajouter des services de vente au détail sur leurs propres sites Internet en fournissant une assistance liée à la vente au détail sous forme de services concernant des produits, des descriptions de produits, des paniers d'achat virtuels, des facilités de paiement, le transport, et l'aide à la clientèle; Services en ligne de vente au détail, de vente en gros et de concession de substances alimentaires, y compris produits gastronomiques, articles de voyage, valises, parasols et objets personnels, matériaux pour la brosserie, matériaux artificiels et naturels en feuilles, ameublement, y compris meubles et décoration, articles ménagers, y compris articles pour la cuisine et la maison, produits pour la maison et le jardin, le lit et le bain, et les bébés, outils et quincaillerie, emballages et conteneurs pour le transport ou la manutention des marchandises, horloges et montres et autres instruments de mesurage, instruments de contrôle et de signalisation, articles d'ornement, y compris bijouterie, moyens de transport ou de levage, automobiles, équipements pour la production, la distribution ou la transformation de l'électricité, équipements pour l'enregistrement, la communication ou la récupération d'informations, y compris DVD, vidéos, téléphones cellulaires, machines, appareils photographiques, cinématographiques et optiques, y compris audio et vidéo, produits électroniques, jeux vidéo, caméras et appareils photographiques, instruments de musique, musique, machines d'impression et de bureau, y compris ordinateurs, logiciels, papeterie et équipements de bureau, matériel pour les artistes et d'enseignement, livres, magazines et journaux, équipements de vente et de publicité, enseignes, y compris à usage extérieur, armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction des animaux nuisibles, équipements pour la distribution des fluides, équipements sanitaires, de chauffage, de ventilation et de climatisation, combustible solide, équipements médicaux et de laboratoire, dispositifs de construction et éléments de construction, appareils d'éclairage, tabac et articles pour fumeurs, produits pharmaceutiques et cosmétiques, articles et appareils de toilette, y compris pour soins de beauté, de santé et personnels, dispositifs et équipements contre les risques d'incendie, pour la prévention des accidents et le sauvetage, articles pour le soin et la manipulation des animaux, y compris fournitures pour animaux de compagnie, machines et appareils pour la préparation des aliments ou des boissons, et rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de fournisseurs de services dans le domaine des télécommunications, des services financiers (crédit à la consommation), des voyages et de l'hébergement, des services d'assistance informatique/des services de commerce électronique, de l'hébergement de sites Internet, des services de vente et de vente aux enchères d'une large variété de produits de consommation, et des services d'entretien/d'extension de garantie de produits, afin de permettre aux clients de visualiser et de choisir facilement ces services à partir d'un site Internet; Services publicitaires et promotionnels et services d'assistance connexes; Services de publicité, à savoir, diffusion de messages publicitaires pour le compte de tiers via un réseau de communications électroniques en ligne; Services de vente au détail en ligne de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils non électriques en métaux communs, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux et tubes métalliques, coffres-forts, produits en métaux communs sous la forme de feuilles d'aluminium, cornières métalliques, plaques de blindage, insignes, balles, ballons, sangles, vasques pour oiseaux, cloches, courroies, verrous, serrures, boîtes, bracelets, équerres, bustes, statuettes, coffres à espèces, robinets, anneaux, heurtoirs de portes, poignées de portes, arrêts de portes, boulons à oeil, viroles métalliques, décrottoirs, pare-feu, brasure tendre, menottes, charnières, crochets, cerceaux, clous pour fers à cheval, numéros de maison, clés, porte-clés, boutons (poignées), loquets, bustes, figurines, clous, cadenas, épingles, tuyaux, bouchons, poteaux, dés à coudre, vis, robinets, boîtes à conserve métalliques, boîtes à outils, minerais, outils et instruments à main (actionnés manuellement), coutellerie, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations et ordinateurs, extincteurs, disques compacts, DVD et disques optiques à haute densité, ordinateurs portatifs, tablettes électroniques, dispositifs électroniques portables, assistants numériques personnels, lecteurs de musique numérique, téléphones mobiles, téléphones intelligents, appareils photographiques numériques et caméras vidéonumériques, lecteurs de livres électroniques, dispositifs de communications sans fil, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux ou en plaqué sous la forme d'amulettes, insignes, perles, boîtes, bracelets, bustes, statues, chaînes, breloques, fixe-cravates, bijoux en cloisonné, pièces de monnaie, bouchons de manchettes, boucles d'oreilles, parures de chapeaux, coffrets à bijoux, articles de joaillerie-bijouterie, anneaux porte-clés, médaillons, médailles, colliers, bagues, bracelets de montres, colifichets, objets d'art, articles de joaillerie-bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, papier, carton et produits en ces matières sous la forme de cartes, dépliants, boîtes, signets, albums, enveloppes, sacs, photocalques, livres, noeuds, calendriers, papier carbone, catalogues, sous-verres en papier, filtres à café, décalcomanies, chemises de dossiers, porte-documents, revêtements de tiroirs, patrons, drapeaux en papier, impressions graphiques, cartes de voeux, fiches, couvertures de livres en papier, papier lumineux, magazines, cartes géographiques, sous-bocks, serviettes en papier, lettres d'information, journaux, carnets, matériaux d'emballage, papier d'emballage, papier de soie, blocs de papier à lettres, dépliants, rubans en papier, feuilles de papier, photographies et papier photographique, produits de l'imprimerie, horaires, albums-souvenir, papier coloré, diapositives, cartes à collectionner, serviettes en papier, papier d'emballage, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exclusion des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, cuir et imitations du cuir, et produits en ces matières sous la forme de peaux d'animaux, malles et sacs de voyage, parapluies et parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie, mallettes pour documents, bandoulières en cuir, garnitures en cuir pour meubles, sacs à élingue, rubans en cuir, porte-documents, housses de voyage pour vêtements, peaux, étuis en cuir pour casques, havresacs, boîtes à chapeaux en cuir, fourreaux de parapluies, cannes, sacs à main, sacs, fourre-tout, sacs à main, pochettes, sacs à bandoulière, sacs de loisirs, sacs de sport, sacs d'écoliers, sacs marins, sacs de plage, porte-monnaie, portefeuilles, étuis pour cartes de crédit, bagages, fourre-tout, sacs de sport, sacs à dos, cartables, porte-documents, trousses à cosmétiques, valises, étuis pour documents, porte-musique, trousseaux de clés (maroquinerie), carcasses de parapluie ou parasols, porte-monnaie, sacs de voyage, malles (bagages), boîtes en cuir ou carton-cuir, peaux d'animaux, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, meubles, miroirs, cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques sous la forme de plaques, objets d'art, sculptures, boîtes, bustes, coffrets, carillons, décorations, piédestaux, supports, tuyaux, miroirs à main, poignées de couverts, cadres, supports de tuyaux, assiettes, vaisseliers, bouchons pour bouteilles, objets d'art, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exclusion des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, tissus et produits textiles, jetés de lit et tapis de table, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons et des boissons alcooliques; Fourniture aux clients d'informations sur des produits par le biais de l'internet ou d'autres réseaux de communications; Services informatisés de commande en ligne de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils non électriques en métaux communs, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux et tubes métalliques, coffres-forts, produits en métaux communs sous la forme de feuilles d'aluminium, cornières métalliques, plaques de blindage, insignes, balles, ballons, sangles, vasques pour oiseaux, cloches, courroies, verrous, serrures, boîtes, bracelets, équerres, bustes, statuettes, coffres à espèces, robinets, anneaux, heurtoirs de portes, poignées de portes, arrêts de portes, boulons à oeil, viroles métalliques, décrottoirs, pare-feu, brasure tendre, menottes, charnières, crochets, cerceaux, clous pour fers à cheval, numéros de maison, clés, porte-clés, boutons (poignées), loquets, bustes, figurines, clous, cadenas, épingles, tuyaux, bouchons, poteaux, dés à coudre, vis, robinets, boîtes à conserve métalliques, boîtes à outils, minerais, outils et instruments à main (actionnés manuellement), coutellerie, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations et ordinateurs, extincteurs, disques compacts, DVD et disques optiques à haute densité, ordinateurs portatifs, tablettes électroniques, dispositifs électroniques portables, assistants numériques personnels, lecteurs de musique numérique, téléphones mobiles, téléphones intelligents, appareils photographiques numériques et caméras vidéonumériques, lecteurs de livres électroniques, dispositifs de communications sans fil, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux ou en plaqué sous la forme d'amulettes, insignes, perles, boîtes, bracelets, bustes, statues, chaînes, breloques, fixe-cravates, bijoux en cloisonné, pièces de monnaie, bouchons de manchettes, boucles d'oreilles, parures de chapeaux, coffrets à bijoux, articles de joaillerie-bijouterie, anneaux porte-clés, médaillons, médailles, colliers, bagues, bracelets de montres, colifichets, objets d'art, articles de joaillerie-bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, papier, carton et produits en ces matières sous la forme de cartes, dépliants, boîtes, signets, albums, enveloppes, sacs, photocalques, livres, noeuds, calendriers, papier carbone, catalogues, sous-verres en papier, filtres à café, décalcomanies, chemises de dossiers, porte-documents, revêtements de tiroirs, patrons, drapeaux en papier, impressions graphiques, cartes de voeux, fiches, couvertures de livres en papier, papier lumineux, magazines, cartes géographiques, sous-bocks, serviettes en papier, lettres d'information, journaux, carnets, matériaux d'emballage, papier d'emballage, papier de soie, blocs de papier à lettres, dépliants, rubans en papier, feuilles de papier, photographies et papier photographique, produits de l'imprimerie, horaires, albums-souvenirs, papier coloré, diapositives, cartes à collectionner, serviettes en papier, papier d'emballage, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exclusion des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, cuir et imitations du cuir, et produits en ces matières sous la forme de peaux d'animaux, malles et sacs de voyage, parapluies et parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie, mallettes pour documents, bandoulières en cuir, garnitures en cuir pour meubles, sacs à élingue, rubans en cuir, porte-documents, housses de voyage pour vêtements, peaux, étuis en cuir pour casques, havresacs, boîtes à chapeaux en cuir, fourreaux de parapluies, cannes, sacs à main, sacs, fourre-tout, sacs à main, pochettes, sacs à bandoulière, sacs de loisirs, sacs de sport, sacs d'écoliers, sacs marins, sacs de plage, porte-monnaie, portefeuilles, étuis pour cartes de crédit, bagages, fourre-tout, sacs de sport, sacs à dos, cartables, porte-documents, trousses à cosmétiques, valises, étuis pour documents, porte-musique, trousseaux de clés (maroquinerie), carcasses de parapluie ou parasols, porte-monnaie, sacs de voyage, malles (bagages), boîtes en cuir ou carton-cuir, peaux d'animaux, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, meubles, miroirs, cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques sous la forme de plaques, objets d'art, sculptures, boîtes, bustes, coffrets, carillons, décorations, piédestaux, supports, tuyaux, miroirs à main, poignées de couverts, cadres, supports de tuyaux, assiettes, vaisseliers, bouchons pour bouteilles, objets d'art, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exclusion des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence, tissus et produits textiles, jetés de lit et tapis de table, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons et des boissons alcooliques; Services publicitaires, à savoir, insertion de messages publicitaires et d'affichages promotionnels sur des sites électroniques accessibles via des réseaux informatiques; Promotion des produits et services de tiers via l'insertion de messages publicitaires et de présentations promotionnelles sur des sites électroniques accessibles via des réseaux informatiques; Publicité et promotion de sites Internet pour le compte de tiers; Services de publicité et d'informations commerciales, via l'internet; Diffusion de publicités pour le compte de tiers via Internet; Aucun des services précités ne se rapportant aux vêtements de sport ou aux vêtements de loisirs, aux chaussures, aux sacs, aux sacs de sport et aux compléments sportifs pour accessoires; Conseils en matière d'analyse des habitudes et besoins d'achat des consommateurs fournis avec le support de données organoleptiques, liées à la qualité et à la quantité; Collecte, traitement, acquisition et fourniture d'informations, données, statistiques et indices commerciaux; Location d'espaces publicitaires sur Internet.