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Marques déposées par DAVID DUTHEL
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Domaine Duthel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Duthel
DAVID DUTHEL

Numéro de dépôt :
3484058
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2017
Domaine Duthel de DAVID DUTHEL

Présentation de la marque Domaine Duthel

Déposée le 20 février 2007 par DAVID DUTHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Duthel »

Le déposant est DAVID DUTHEL domicilié(e) 0 LE PEROU,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID DUTHEL domicilié(e) 0 LE PEROU,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Duthel est expirée depuis le 20 février 2017.

DAVID DUTHEL a également déposé les autres marques suivantes : DD DOMAINE DU PERE DUDU


DAVID DUTHEL - 0 LE PEROU,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France


DAVID DUTHEL - 0 LE PEROU,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.