Déposée par voie électronique le 2 octobre 2019 par monsieur David Dussol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ST BARTH 1493 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-43 du 25 octobre 2019.
Le déposant est monsieur David Dussol domicilié(e) Gustavia BP 411 - 97133 - Saint-Barthélémy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marli, Madame Marina Taïb domicilié(e) 177 Boulevard Pereire - 75017 - Paris - France.
La marque ST BARTH 1493 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur David Dussol - Gustavia BP 411 - 97133 - Saint-Barthélémy - France
Cabinet Marli, Madame Marina Taïb - 177 Boulevard Pereire - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
Education ; formation ; divertissement ; enseignement ; instruction ; informations en matière de divertissement, de culture ou d'éducation ; institutions d'enseignement ; activités éducatives, sportives et culturelles ; services d’éducation et d’instruction ; services d’éducation musicale ; cours d’éducation musicale ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de divertissement ; édition, publication de livres, de revues, de journaux et de magazines, y compris sous forme électronique; édition de produits imprimés ; publication électronique de livres et de périodiques non téléchargeables en ligne ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; Production audio, vidéo et multimédias, et photographie ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de courses sportives ; organisation de spectacles ; Organisation de manifestations, de compétitions, de courses et de tournois sportifs ; organisation de tournois de tennis ; organisation de concours de beauté ; organisation de courses de bateaux ; Organisation de régates de voiliers ; organisation de courses de voitures ; organisation de courses de vélo ; organisation de courses de chevaux ; organisation de courses de motos ; Organisation de compétitions [éducation ou divertissement] ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; Préparation, coordination, organisation et conduite de colloques, séminaires, d’ateliers, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; fourniture d'outils d'animations et de communication à buts éducatifs ; organisations de journées d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de stage de formation ; organisation d’événements de loisirs ; organisation d’événements culturels ; réservation de places pour les spectacles ; services d'orchestre ; services de bal; music-hall ; services de bibliothèques itinérantes ; services de bibliothèque ; camps et stages de perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades; services de reporters et de photographes ; filmage sur bandes vidéo ; services de traduction ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; organisation de loteries ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de billetterie (divertissement) ; enseignement et cours par correspondance ; formation pratique (démonstration) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation) ; services d'expositions en ligne (activités culturelles) ; micro- édition ; publication en ligne de guides, cartes touristiques, listes et répertoires de villes pour voyageurs, non téléchargeables; publication de manuels d'éducation et de formation; recyclage professionnel ; jardins publics ; Arbitrage sportif ; Concerts ; Dégustations de vins [services de divertissement] ; discothèques ; entrainement sportif ; exploitation d’infrastructures sportives ; fêtes foraines ; organisation de bals ; Organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; Organisation de festivals ; organisation de fêtes ; organisation de galas ; organisation de réceptions ; photographie ; Production de divertissements audio ; Production de concerts musicaux ; Production de divertissement sous forme de films ; Production de divertissements sous forme de programmes télévisés ; Production de pièces de théâtre ; production musicale ; projection de films ; Remise de prix d’éducation ; Services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique ; Services d'entraînement sportif ; Services d'entraîneurs personnels ; Services d'orchestres ; services de billetterie ; services de cabaret ; services de casinos ; Services de boîtes de nuit [divertissement] ; services de concerts ; Services de disc-jockeys ; Services de discothèques ; Services de fan-club ; services de doublage ; services de karaoké ; services de journalisme ; Services de maître de cérémonie ; Services de musées ; Services de parcs à thème ; Services de paris ; Services de salles de sport ; Services de salles de jeux.
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