Déposée le 26 octobre 2010 par monsieur David DUMAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « l'inoxerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est monsieur David DUMAS domicilié(e) 5, route de Garingail - 33650 - SAINT SELVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Frezouls, Avocat domicilié(e) 32, cours de L'intendance - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque l'inoxerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777486.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'inoxerie est expirée depuis le 26 octobre 2020.
Monsieur David DUMAS - 5, route de Garingail - 33650 - SAINT SELVE - France
Monsieur Pierre Frezouls, Avocat - 32, cours de L'intendance - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Métaux commun et leur alliage (inox), matériaux de construction métallique ; constructions transportables, boites en métaux communs ; coffres metalliques ; récipient d'emballage en métal ; objet d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoir ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, optiques, de pesage, de mesurage ; vetement de protection contre les accidents, gants de protection ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire ; congélateurs, lampes de poche ; cafetière électriques ; cuisinières.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objet d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux : boite en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaines ; porte clfs fantaisie ; statues ou figurines (statuelles) en métaux précieux.
Caractères d'imprimerie ; articles de bureau, coupe paipier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; instruments de dessin ; linge de maison en papier ;
Meubles, tables, chaises, armoires, fauteuils, consoles, vaisseliers ; meubles de cuisine ; meubles de salle de bain ; glaces (miroirs), cadres.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matèriel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur le réseau Internet. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'expace publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Supervision (direction) de travaux de construction. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux d'aménagement de cuisine ou de salle de bain ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques. Architecture. Décoration d'intérieur. Service de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industriel).
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