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Marques déposées par monsieur David DUMAIN
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Sans Concession
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sans Concession
Monsieur David DUMAIN

Numéro de dépôt :
4443699
Date de dépôt :
06/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2028
Sans Concession de David DUMAIN

Présentation de la marque Sans Concession

Déposée par voie électronique le 6 avril 2018 par monsieur David DUMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sans Concession » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur David DUMAIN domicilié(e) 11 rue Dulong - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David DUMAIN domicilié(e) 11 rue Dulong - 75017 - PARIS - France.

La marque Sans Concession a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans Concession arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.

David DUMAIN a également déposé les autres marques suivantes : Un Motard, une Histoire


Monsieur David DUMAIN - 11 rue Dulong - 75017 - Paris - France


Monsieur David DUMAIN - 11 rue Dulong - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

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