Marque expirée - Marque en non vigueur

BISTE HEYT
David DUBAYLE

Numéro de dépôt :
3444873
Date de dépôt :
03/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2016
BISTE HEYT de David DUBAYLE

Présentation de la marque BISTE HEYT

Déposée le 3 août 2006 par David DUBAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISTE HEYT »

Le déposant est David DUBAYLE domicilié(e) 01 maison “ PIRASTOT ”,40250 MUGRON - 40250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David DUBAYLE domicilié(e) 01 maison “ PIRASTOT ”,40250 MUGRON - 40250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISTE HEYT est expirée depuis le 3 août 2016.

David DUBAYLE a également déposé les autres marques suivantes : Easybox , Gascoun Style , Container designer


David DUBAYLE - 01 maison “ PIRASTOT ”,40250 MUGRON - 40250 - France


David DUBAYLE - 01 maison “ PIRASTOT ”,40250 MUGRON - 40250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.