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Marques déposées par monsieur David DOULIERE
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FOIN DE LONGCHAMP LE FOIN DE HAUTE QUALITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOIN DE LONGCHAMP LE FOIN DE HAUTE QUALITE
Monsieur David DOULIERE

Numéro de dépôt :
4453735
Date de dépôt :
16/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2028
FOIN DE LONGCHAMP LE FOIN DE HAUTE QUALITE de David DOULIERE

Présentation de la marque FOIN DE LONGCHAMP LE FOIN DE HAUTE QUALITE

Déposée par voie électronique le 16 mai 2018 par monsieur David DOULIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOIN DE LONGCHAMP LE FOIN DE HAUTE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est monsieur David DOULIERE domicilié(e) 1 Rue Copernic - Z.A du Salat - 13310 - SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Patricia DOULIERE domicilié(e) 1 Rue Copernic - Z.A du Salat - 13310 - SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France.

La marque FOIN DE LONGCHAMP LE FOIN DE HAUTE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIN DE LONGCHAMP LE FOIN DE HAUTE QUALITE arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.


Monsieur David DOULIERE - 1 Rue Copernic - Z.A du Salat - 13310 - SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France


Madame Patricia DOULIERE - 1 Rue Copernic - Z.A du Salat - 13310 - SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 30 avril 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°786310 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ; fourrages.