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Marques déposées par monsieur DAVID DOUKHAN
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BALL'S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BALL'S
Monsieur DAVID DOUKHAN

Numéro de dépôt :
4498095
Date de dépôt :
08/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2028
BALL\'S de DAVID DOUKHAN

Présentation de la marque BALL'S

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2018 par monsieur DAVID DOUKHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur DAVID DOUKHAN domicilié(e) 9 QUAI DU LAZARET - 13002 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALL'S, Monsieur DAVID DOUKHAN domicilié(e) 110 RUE DU COMMANDANT ROLLAND - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque BALL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALL'S arrivera à expiration en date du 8 novembre 2028.


Monsieur DAVID DOUKHAN - 9 QUAI DU LAZARET - 13002 - MARSEILLE - France


BALL'S, Monsieur DAVID DOUKHAN - 110 RUE DU COMMANDANT ROLLAND - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers.