Déposée le 2 juillet 1998 par DAVID Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DOMA VIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est DAVID Dominique, domicilié(e) 11, rue Meynadier, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque DOMA VIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMA VIVA est expirée depuis le 2 juillet 2008.
DAVID Dominique a également déposé les autres marques suivantes : Infopoche
DAVID Dominique - 11, rue Meynadier, 75019 PARIS - France
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50
Demande de renouvellement le 29 décembre 2008 n°2393168 - Publication au BOPI 2008-12-29
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Inscription le 22 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512475 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22
Meubles, meubles de bureau ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; appliques murales décoratives non en matières textiles ; bancs (meubles), étagères de bibliothèques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, casiers à bouteilles non métalliques, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), canapés, chaises, coffres non métalliques, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, étagères, fauteuils, présentoirs pour journaux, lits, plateaux de tables, porte-chapeaux, porte-revues, portemanteaux (meubles), porte-parapluies, tringles de rideaux, tables, tabourets, vaisseliers, vitrines (meubles). Décoration intérieure ; conseils en aménagement de maisons, d'appartements, de bureaux, de lieux publics.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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