Déposée le 7 janvier 1991 par monsieur David DJEBALI et monsieur Serge PORTUGAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ELECTRO BROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont monsieur David DJEBALI domicilié(e) 57 BLD. ROUGET DE L'ISLE, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France et monsieur Serge PORTUGAIS domicilié(e) 35 BIS RUE DU COL. FABIEN, 95140 GARGES LES GONESSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David DJEBALI, Monsieur Serge PORTUGAIS - France.
La marque ELECTRO BROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759424.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRO BROCHE est expirée depuis le 7 janvier 2001.
David DJEBALI a également déposé les autres marques suivantes : FOURS-TORNATI
Monsieur David DJEBALI - 57 BLD. ROUGET DE L'ISLE, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France
Monsieur Serge PORTUGAIS - 35 BIS RUE DU COL. FABIEN, 95140 GARGES LES GONESSE - France
Monsieur David DJEBALI, Monsieur Serge PORTUGAIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11
Appareil de cuisson et réfrigération, machine à laver.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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