Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALTIC
DAVID DISTRIBUTION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1697009
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2001
BALTIC de DAVID DISTRIBUTION

Présentation de la marque BALTIC

Déposée le 3 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) DAVID DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAVID DISTRIBUTION domicilié(e) 91 rue du Gros Horloge, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE - France.

La marque BALTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALTIC est expirée depuis le 3 octobre 2001.

DAVID DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : U BOY UNION BOY , U UNITED WEAR COMPANY , LIBERTY STORE , VILLAGE MORIS YOUNG , SOSIE , DEPARTEMENT D'ETAT , U JEAN'S UNITED WEAR'S COMPANY , SWEAT&JEAN'S , DEPARTEMENT D'ETAT , HUMAN CLOTHES


DAVID DISTRIBUTION (société anonyme) - 91 rue du Gros Horloge, 76000 ROUEN - France


CABINET DE BOISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Vêtements et tous articles d'habillement y compris les bottes, les souliers et les pantoufles