Marque expirée - Marque en non vigueur
Artevita
Numéro de dépôt :
3500222
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
15/05/2017
Présentation de la marque Artevita
Déposée le 15 mai 2007 par DAVID DI VITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Artevita »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artevita est expirée depuis le 15 mai 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25