Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D2V MUSIC
M. DAVID DESROSES, Agissant pour le compte de la société "D2V music" en cours de formation
M. JEAN MICHEL DESROSES, Agissant pour le compte de la société "D2V music" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3995151
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
D2V MUSIC de DAVID DESROSES

Présentation de la marque D2V MUSIC

Déposée par voie électronique le 4 avril 2013 par monsieur DAVID DESROSES et monsieur JEAN MICHEL DESROSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D2V MUSIC »

Les déposants sont monsieur DAVID DESROSES domicilié(e) TOUR DE L'HORLOGE, 4 PLACE LOUIS ARMAND - 75603 - PARIS CEDEX 12 - France et monsieur JEAN MICHEL DESROSES domicilié(e) TOUR DE L'HORLOGE, 4 PLACE LOUIS ARMAND - 75603 - PARIS CEDEX 12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID DESROSES domicilié(e) TOUR DE L'HORLOGE, 4 PLACE LOUIS ARMAND - 75603 - PARIS CEDEX 12 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. DAVID DESROSES, Agissant pour le compte de la société "D2V music" en cours de formation - TOUR DE L'HORLOGE, 4 PLACE LOUIS ARMAND - 75603 - PARIS CEDEX 12 - France

M. JEAN MICHEL DESROSES, Agissant pour le compte de la société "D2V music" en cours de formation - TOUR DE L'HORLOGE, 4 PLACE LOUIS ARMAND - 75603 - PARIS CEDEX 12 - France


M. DAVID DESROSES - TOUR DE L'HORLOGE, 4 PLACE LOUIS ARMAND - 75603 - PARIS CEDEX 12 - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668111 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.