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Marques déposées par david DEROY
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DD DEROY FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DD DEROY FRANCE
david DEROY

Numéro de dépôt :
3518999
Date de dépôt :
07/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2017
DD DEROY FRANCE de david DEROY

Présentation de la marque DD DEROY FRANCE

Déposée le 7 août 2007 par david DEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DD DEROY FRANCE »

Le déposant est david DEROY domicilié(e) 1 rue de la farigoule les allées domitienne,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david DEROY domicilié(e) 1 rue de la farigoule les allées domitienne,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DD DEROY FRANCE est expirée depuis le 7 août 2017.


david DEROY - 1 rue de la farigoule les allées domitienne,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France


david DEROY - 1 rue de la farigoule les allées domitienne,30300 BEAUCAIRE - 30300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.