Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Hortense Plantes
Monsieur david demeuse
Madame helene combronde

Numéro de dépôt :
4541214
Date de dépôt :
08/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Hortense Plantes de david demeuse

Présentation de la marque Hortense Plantes

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par monsieur david demeuse et madame helene combronde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hortense Plantes »

Les déposants sont monsieur david demeuse domicilié(e) 252 boulevard du jeu de paume - 63270 - vic le comte - France et madame helene combronde domicilié(e) 93 chemin des charbonniers - 63270 - vic le comte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur david demeuse domicilié(e) 252 boulevard du jeu de paume - 63270 - vic le comte - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 44


Monsieur david demeuse - 252 boulevard du jeu de paume - 63270 - vic le comte - France

Madame helene combronde - 93 chemin des charbonniers - 63270 - vic le comte - France


Monsieur david demeuse - 252 boulevard du jeu de paume - 63270 - vic le comte - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Inscription le 7 janvier 2021 - Rejet total n°807737 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.