Monsieur David DELESTRE, agissant pour le compte d'une société en formation et en qualité de gérant et seul associé de la Société D-ZIGN, Société à responsabilité limitée au capital de 1 500 euros
Numéro de dépôt :
3867916
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
Présentation de la marque D-ZIGN SOLUTIONS D'AMBIANCE
Déposée le 17 octobre 2011 par monsieur David DELESTRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D-ZIGN SOLUTIONS D'AMBIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est monsieur David DELESTRE domicilié(e) dont le siège social est au 81 rue Dedieu, en cours d'immatriculation au RCS de LYON - 69100 - VILLEURBANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CJA, Maître Patrick ROIRON domicilié(e) 21 Rue des Moulins - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.
La marque D-ZIGN SOLUTIONS D'AMBIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-ZIGN SOLUTIONS D'AMBIANCE est expirée depuis le 17 octobre 2021.
Monsieur David DELESTRE, agissant pour le compte d'une société en formation et en qualité de gérant et seul associé de la Société D-ZIGN, Société à responsabilité limitée au capital de 1 500 euros - dont le siège social est au 81 rue Dedieu, en cours d'immatriculation au RCS de LYON - 69100 - VILLEURBANNE - France
Cabinet CJA, Maître Patrick ROIRON - 21 Rue des Moulins - 43000 - LE PUY EN VELAY - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) : matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture : objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres. Objet d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois.
Tissus ; couvertures de lite et de table. Tissus à usage textiles ; tissus élastiques ; velours ; linge de lite ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "D-ZIGN SOLUTIONS D'AMBIANCE"
