Marque enregistrée - Marque en vigueur

API'PLANETE
M. David Delaporte

Numéro de dépôt :
4279204
Date de dépôt :
10/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2026
API\'PLANETE de David Delaporte

Présentation de la marque API'PLANETE

Déposée par voie électronique le 10 juin 2016 par monsieur David Delaporte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « API'PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur David Delaporte domicilié(e) 8 CHEMIN des beaudries - 41150 - Rilly sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Delaporte domicilié(e) 8 CHEMIN des beaudries - 41150 - Rilly sur Loire - France.

La marque API'PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque API'PLANETE arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.


M. David Delaporte - 8 CHEMIN des beaudries - 41150 - Rilly sur Loire - France


M. David Delaporte - 8 CHEMIN des beaudries - 41150 - Rilly sur Loire - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Miel ;

Animaux vivants ;

Formation .