Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur David Delahaye
/
Old Brothers independent Bottler
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Old Brothers independent Bottler
M. David Delahaye, Agissant pour le compte de la société "Old Brothers independent bottler" en cours de formation
M. Anthony Martins
M. Julien Leroux

Numéro de dépôt :
4332046
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Old Brothers independent Bottler de David Delahaye

Présentation de la marque Old Brothers independent Bottler

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2017 par monsieur David Delahaye, monsieur Anthony Martins, monsieur Julien Leroux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Old Brothers independent Bottler »

Les déposants sont monsieur David Delahaye domicilié(e) 10 Place de saint-etienne - 31000 - Toulouse - France, monsieur Anthony Martins domicilié(e) 10 Place Saint-Etienne - 31000 - Toulouse - France, monsieur Julien Leroux domicilié(e) 10 Place Saint-Etienne - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Delahaye domicilié(e) 10 Place Saint-étienne - 31000 - Toulouse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33


M. David Delahaye, Agissant pour le compte de la société "Old Brothers independent bottler" en cours de formation - 10 Place de saint-etienne - 31000 - Toulouse - France

M. Anthony Martins - 10 Place Saint-Etienne - 31000 - Toulouse - France

M. Julien Leroux - 10 Place Saint-Etienne - 31000 - Toulouse - France


M. David Delahaye - 10 Place Saint-étienne - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743232 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.