Marque expirée - Marque en non vigueur

ORANA
David DEFRANCE Agissant pour le compte de la société “ ORANA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3488775
Date de dépôt :
16/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2017
ORANA de David DEFRANCE

Présentation de la marque ORANA

Déposée le 16 mars 2007 par David DEFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORANA »

Le déposant est David DEFRANCE Agissant pour le compte de la société “ ORANA ” en cours de formation domicilié(e) 2 Rue du Général de Gaulle,77164 FERRIERES-EN-BRIE - 77164 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David DEFRANCE domicilié(e) 2 Rue du Général de Gaulle,77164 FERRIERES-EN-BRIE - 77164 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANA est expirée depuis le 16 mars 2017.

David DEFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : W Wep's


David DEFRANCE Agissant pour le compte de la société “ ORANA ” en cours de formation - 2 Rue du Général de Gaulle,77164 FERRIERES-EN-BRIE - 77164 - France


David DEFRANCE - 2 Rue du Général de Gaulle,77164 FERRIERES-EN-BRIE - 77164 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.