Marque enregistrée - Marque en vigueur

ON TIME PARIS
M. David Defauwe

Numéro de dépôt :
4227352
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2025
ON TIME PARIS de David Defauwe

Présentation de la marque ON TIME PARIS

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par monsieur David Defauwe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ON TIME PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est monsieur David Defauwe domicilié(e) Hall 6, 10 rue Dorian - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Defauwe domicilié(e) Hall 6, 10 rue Dorian - 75012 - Paris - France.

La marque ON TIME PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227352.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON TIME PARIS arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.


M. David Defauwe - Hall 6, 10 rue Dorian - 75012 - Paris - France


M. David Defauwe - Hall 6, 10 rue Dorian - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

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