Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPEED CUBART
M. DAVID DECIRON
M. MIKAEL TAIEB

Numéro de dépôt :
4085852
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SPEED CUBART de DAVID DECIRON

Présentation de la marque SPEED CUBART

Déposée par voie électronique le 22 avril 2014 par monsieur DAVID DECIRON et monsieur MIKAEL TAIEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPEED CUBART »

Les déposants sont monsieur DAVID DECIRON domicilié(e) 59 rue de la paix - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France et monsieur MIKAEL TAIEB domicilié(e) BAT G, 11 RUE DE ROCHECHOUART - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID DECIRON domicilié(e) 59 rue de la paix - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DAVID DECIRON a également déposé les autres marques suivantes : SPEEDCUBART , CUBARTBROTHERS


M. DAVID DECIRON - 59 rue de la paix - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France

M. MIKAEL TAIEB - BAT G, 11 RUE DE ROCHECHOUART - 75009 - PARIS - France


M. DAVID DECIRON - 59 rue de la paix - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 17 janvier 2017 - Rejet total n°692701 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; skis ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.