Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BM N ZI DJRA
M. DAVID DECASTEL
Mme. BROU NZI

Numéro de dépôt :
4161684
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BM N ZI DJRA de DAVID DECASTEL

Présentation de la marque BM N ZI DJRA

Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par monsieur DAVID DECASTEL et madame BROU NZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BM N ZI DJRA »

Les déposants sont monsieur DAVID DECASTEL domicilié(e) Les Jardins D'Elisa, 19 Rue SAinte Marguerite - 93500 - Pantin - France et madame BROU NZI domicilié(e) 62 Avenue Jean Jaures - 93500 - PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID DECASTEL domicilié(e) Les Jardins D'Elisa, 19 Rue SAinte Marguerite - 93500 - Pantin - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. DAVID DECASTEL - Les Jardins D'Elisa, 19 Rue SAinte Marguerite - 93500 - Pantin - France

Mme. BROU NZI - 62 Avenue Jean Jaures - 93500 - PANTIN - France


M. DAVID DECASTEL - Les Jardins D'Elisa, 19 Rue SAinte Marguerite - 93500 - Pantin - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 15 février 2017 - Rejet total n°694840 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.