Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE X
david debuschere

Numéro de dépôt :
3856263
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/09/2021
ONE X de david debuschere

Présentation de la marque ONE X

Déposée le 2 septembre 2011 par david debuschere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ONE X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est david debuschere domicilié(e) 20 allee des communaux - 86360 - chasseneuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david debuschere domicilié(e) 20 allee des communaux - 86360 - chasseneuil - France.

La marque ONE X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE X est expirée depuis le 2 septembre 2021.


david debuschere - 20 allee des communaux - 86360 - chasseneuil - France


david debuschere - 20 allee des communaux - 86360 - chasseneuil - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.