Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASHA ST BARTH
David DE OLIVEIRA

Numéro de dépôt :
4385186
Date de dépôt :
31/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2027
PASHA ST BARTH de David DE OLIVEIRA

Présentation de la marque PASHA ST BARTH

Déposée par voie électronique le 31 août 2017 par David DE OLIVEIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASHA ST BARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est David DE OLIVEIRA domicilié(e) Petit Cul De Sac, Maison Du Bas - 97133 - Saint Barthelemy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David DE OLIVEIRA domicilié(e) Petit Cul De Sac, Maison Du Bas - 97133 - Saint Barthelemy - France.

La marque PASHA ST BARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASHA ST BARTH arrivera à expiration en date du 31 août 2027.

David DE OLIVEIRA a également déposé les autres marques suivantes :


David DE OLIVEIRA - Petit Cul De Sac, Maison Du Bas - 97133 - Saint Barthelemy - France


David DE OLIVEIRA - Petit Cul De Sac, Maison Du Bas - 97133 - Saint Barthelemy - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 6 mars 2018 - Retrait partiel n°718070 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.