Déposée le 7 mai 2012 par monsieur david david
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « David » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est monsieur david david domicilié(e) 25 rue charles de gaulle - 57950 - MONTIGNY LES METZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. david david domicilié(e) 25 rue charles de gaulle - 57950 - MONTIGNY LES METZ - France.
La marque David a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918501.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque David est expirée depuis le 7 mai 2022.
M. david david - 25 rue charles de gaulle - 57950 - MONTIGNY LES METZ - France
M. david david - 25 rue charles de gaulle - 57950 - MONTIGNY LES METZ - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604008 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01
Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Photographies ; affiches ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "David"
