Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISSION : EMISSIONS
Monsieur David DALMASSO

Numéro de dépôt :
93473002
Date de dépôt :
17/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2003

Présentation de la marque MISSION : EMISSIONS

Déposée le 17 juin 1993 par monsieur David DALMASSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISSION : EMISSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est monsieur David DALMASSO domicilié(e) 11, rue de l'étoile, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David DALMASSO - France.

La marque MISSION : EMISSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSION : EMISSIONS est expirée depuis le 17 juin 2003.

David DALMASSO a également déposé les autres marques suivantes : LEGENDE VYNIL


Monsieur David DALMASSO - 11, rue de l'étoile, 75017 PARIS - France


Monsieur David DALMASSO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

- Assurances; affaires financières affaires monétaires; affaires immobilières (Caisse de prévoyance.Loteries.Emission de chèques de voyages et de lettres de crédit.Expertise immobilières.Gérance d'immeuble.) - Télécommunications (Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.) - Education; formation; divertissements; activités sportives et culturelles. (Editions de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.)

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.