Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA NOTATION Qui a bien joué?
Monsieur David croizet
Monsieur Jean-Philippe HUARD

Numéro de dépôt :
4468795
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2028
LA NOTATION Qui a bien joué? de David croizet

Présentation de la marque LA NOTATION Qui a bien joué?

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par monsieur David croizet et monsieur Jean-Philippe HUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA NOTATION Qui a bien joué? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Les déposants sont monsieur David croizet domicilié(e) 67 bd de sebastopol - 75002 - Paris - France et monsieur Jean-Philippe HUARD domicilié(e) 149 RUE DES FAUVELLES - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Philippe HUARD domicilié(e) 149 rue des Fauvelles - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque LA NOTATION Qui a bien joué? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOTATION Qui a bien joué? arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.

David croizet a également déposé les autres marques suivantes : LA NOTATION Qui a bien joué ?


Monsieur David croizet - 67 bd de sebastopol - 75002 - Paris - France

Monsieur Jean-Philippe HUARD - 149 RUE DES FAUVELLES - 92400 - COURBEVOIE - France


Monsieur Jean-Philippe HUARD - 149 rue des Fauvelles - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ;

Fourniture d'accès à des sites web de jeux et paris sur l'internet; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Services de paris; Services de paris de football; Services de paris en ligne; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.