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Marques déposées par david cozema
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QUEEN'SYSTA Q'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEEN'SYSTA Q'S
david cozema

Numéro de dépôt :
3730732
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
QUEEN\'SYSTA Q\'S de david cozema

Présentation de la marque QUEEN'SYSTA Q'S

Déposée le 16 avril 2010 par david cozema auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUEEN'SYSTA Q'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est david cozema domicilié(e) 15 avenue du belvedere bte 13 - 93310 - LE PRE ST GERVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david cozema domicilié(e) 15 avenue du belvedere bte 13 - 93310 - LE PRE ST GERVAIS - France.

La marque QUEEN'SYSTA Q'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEEN'SYSTA Q'S est expirée depuis le 16 avril 2020.


david cozema - 15 avenue du belvedere bte 13 - 93310 - LE PRE ST GERVAIS - France


david cozema - 15 avenue du belvedere bte 13 - 93310 - LE PRE ST GERVAIS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.