Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ID BRICO JARDIN
david courtin
filipe pires leal

Numéro de dépôt :
3657424
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ID BRICO JARDIN de david courtin

Présentation de la marque ID BRICO JARDIN

Déposée le 15 juin 2009 par david courtin et filipe pires leal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID BRICO JARDIN »

Les déposants sont david courtin domicilié(e) 48 bis avenue des 2 clochers - 94450 - LIMEIL-BREVANNES - France et filipe pires leal domicilié(e) 174 boulevard giraud - 94100 - ST MAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david courtin domicilié(e) 48 bis avenue des 2 clochers - 94450 - LIMEIL-BREVANNES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

david courtin a également déposé les autres marques suivantes : COURTINVEST IMMO


david courtin - 48 bis avenue des 2 clochers - 94450 - LIMEIL-BREVANNES - France

filipe pires leal - 174 boulevard giraud - 94100 - ST MAUR - France


david courtin - 48 bis avenue des 2 clochers - 94450 - LIMEIL-BREVANNES - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523817 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Machines-outils ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.