Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par monsieur David Couque et mademoiselle Judith Bensoussan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PARTI PRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Les déposants sont monsieur David Couque domicilié(e) 30 rue lucien sampaix - 75010 - Paris - France et mademoiselle Judith Bensoussan domicilié(e) 55 rue la condamine - 75017 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Couque domicilié(e) 30 rue lucien sampaix - 75010 - Paris - France.
La marque PARTI PRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. David Couque - 30 rue lucien sampaix - 75010 - Paris - France
Mlle Judith Bensoussan - 55 rue la condamine - 75017 - Paris - France
M. David Couque - 30 rue lucien sampaix - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente en ligne et au détail de produits de l'imprimerie, vêtements, petite maroquinerie, support d'enregistrement audio/vidéo. Conseil en communication (affaires) ;
Couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; services de gravure ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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