Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biogarage
M. David Coste

Numéro de dépôt :
4299030
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2026
Biogarage de David Coste

Présentation de la marque Biogarage

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2016 par monsieur David Coste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biogarage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur David Coste domicilié(e) 135 chemin des aubes - 13940 - Molleges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Coste domicilié(e) 135 CHEMIN des aubes - 13940 - MOLLEGES - France.

La marque Biogarage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biogarage arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.


M. David Coste - 135 chemin des aubes - 13940 - Molleges - France


M. David Coste - 135 CHEMIN des aubes - 13940 - MOLLEGES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.