Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sitez-vous
Monsieur David Cornacchia

Numéro de dépôt :
4581393
Date de dépôt :
13/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2029
Sitez-vous de David Cornacchia

Présentation de la marque Sitez-vous

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2019 par monsieur David Cornacchia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sitez-vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est monsieur David Cornacchia domicilié(e) 14 Allée des chênes - 38670 - Chasse sur Rhône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David Cornacchia domicilié(e) 14 Allée des chênes - 38670 - Chasse sur Rhône - France.

La marque Sitez-vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sitez-vous arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.


Monsieur David Cornacchia - 14 Allée des chênes - 38670 - Chasse sur Rhône - France


Monsieur David Cornacchia - 14 Allée des chênes - 38670 - Chasse sur Rhône - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

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