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Marques déposées par david condouant
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96 degrés
Marque expirée - Marque en non vigueur

96 degrés
david condouant

Numéro de dépôt :
3620168
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
96 degrés de david condouant

Présentation de la marque 96 degrés

Déposée le 29 décembre 2008 par david condouant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 96 degrés »

Le déposant est david condouant domicilié(e) 16 rue des camélias,33170 GRADIGNAN - 33170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david condouant domicilié(e) 16 rue des camélias,33170 GRADIGNAN - 33170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 96 degrés est expirée depuis le 29 décembre 2018.


david condouant - 16 rue des camélias,33170 GRADIGNAN - 33170 - France


david condouant - 16 rue des camélias,33170 GRADIGNAN - 33170 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.