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Marques déposées par monsieur David Coirault
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Excellent par nature
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Excellent par nature
M. David Coirault

Numéro de dépôt :
4246836
Date de dépôt :
05/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Excellent par nature de David Coirault

Présentation de la marque Excellent par nature

Déposée par voie électronique le 5 février 2016 par monsieur David Coirault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Excellent par nature »

Le déposant est monsieur David Coirault domicilié(e) 18 Rue de la Touloubre - 13770 - Venelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Coirault domicilié(e) 18 Rue de la Touloubre - 13770 - Venelles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

David Coirault a également déposé les autres marques suivantes : Teafreak , Perle de Coco , Manuka Rituels , Rituels


M. David Coirault - 18 Rue de la Touloubre - 13770 - Venelles - France


M. David Coirault - 18 Rue de la Touloubre - 13770 - Venelles - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 8 mars 2017 - Rejet total n°696033 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-08

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; miel ; sel ; vinaigre ; épices ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de thé.