Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fée nature
David CLEMENT

Numéro de dépôt :
3855914
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
01/09/2021
fée nature de David CLEMENT

Présentation de la marque fée nature

Déposée le 1 septembre 2011 par David CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « fée nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est David CLEMENT domicilié(e) 53 rue de Nantes - 44360 - LE TEMPLE DE BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David CLEMENT domicilié(e) 53 rue de Nantes - 44360 - LE TEMPLE DE BRETAGNE - France.

La marque fée nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fée nature est expirée depuis le 1 septembre 2021.


David CLEMENT - 53 rue de Nantes - 44360 - LE TEMPLE DE BRETAGNE - France


David CLEMENT - 53 rue de Nantes - 44360 - LE TEMPLE DE BRETAGNE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.