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Marques déposées par monsieur DAVID Claude
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ARTIPLAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIPLAST
M. DAVID Claude

Numéro de dépôt :
3947973
Date de dépôt :
23/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2022
ARTIPLAST de DAVID Claude

Présentation de la marque ARTIPLAST

Déposée le 23 septembre 2012 par monsieur DAVID Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur DAVID Claude domicilié(e) 2 rue du port - 79270 - LE VANNEAU IRLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID Claude domicilié(e) 2 rue du port - 79270 - LE VANNEAU IRLEAU - France.

La marque ARTIPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17 20 28 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIPLAST est expirée depuis le 23 septembre 2022.

DAVID Claude a également déposé les autres marques suivantes : nos vieux , STYL , artiportail , ARTIDOOR , STYLFERM


M. DAVID Claude - 2 rue du port - 79270 - LE VANNEAU IRLEAU - France


M. DAVID Claude - 2 rue du port - 79270 - LE VANNEAU IRLEAU - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes, brochures ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Commercialisation (vente au détail, en gros, en ligne) de tout type de plastiques et de résines artificielles ou synthétiques ou demi produits en matières plastiques ou en résines artificielles ou synthétiques ;

Moulage, profilage, laminage pour fabrication de produits ou demi produits, découpe, assemblage, formage des produits et demi produits en matières plastiques ou en résines artificielles ou synthétiques.