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Marques déposées par DAVID Claude
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ARTIDOOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIDOOR
DAVID Claude

Numéro de dépôt :
3827579
Date de dépôt :
01/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/05/2021
ARTIDOOR de DAVID Claude

Présentation de la marque ARTIDOOR

Déposée le 1 mai 2011 par DAVID Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIDOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est DAVID Claude domicilié(e) 2 du port - 79270 - LE VANNEAU-IRLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID Claude domicilié(e) 2 du port - 79270 - LE VANNEAU-IRLEAU - France.

La marque ARTIDOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIDOOR est expirée depuis le 1 mai 2021.

DAVID Claude a également déposé les autres marques suivantes : nos vieux , STYL , artiportail , STYLFERM , ARTIPLAST


DAVID Claude - 2 du port - 79270 - LE VANNEAU-IRLEAU - France


DAVID Claude - 2 du port - 79270 - LE VANNEAU-IRLEAU - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Fermetures et ouvertures de bâtiments à savoir portes métalliques, fenêtres métalliques, volets métalliques, portes de garage métalliques. Clôtures de terrain métalliques, portails et portillons métalliques de terrain.

Fermetures et ouvertures de bâtiments à savoir portes non métalliques (bois, PVC ou autre matière composite), fenêtres non métalliques (bois, PVC ou autre matière composite) volets non métalliques (bois, PVC ou autre matière composite) portes de garage non métalliques, (bois, PVC ou autre matière composite). Clôtures de terrain non métalliques, (bois, PVC ou autre matière composite), portails et portillons de terrain non métalliques (bois, PVC ou autre matière composite).