CARTE MYTHOLOGIQUE DE LA FRANCE Atlas de Mythologie Française
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARTE MYTHOLOGIQUE DE LA FRANCE Atlas de Mythologie Française
DAVID Christian, Clément, Pierre
Numéro de dépôt :
99813728
Date de dépôt :
13/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2009
Présentation de la marque CARTE MYTHOLOGIQUE DE LA FRANCE Atlas de Mythologie Française
Déposée le 13 septembre 1999 par DAVID Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARTE MYTHOLOGIQUE DE LA FRANCE Atlas de Mythologie Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-44 du 29 octobre 1999.
Le déposant est DAVID Christian, Clément, Pierre, domicilié(e) 38, rue de Rochechouart, 75009 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian DAVID - France.
La marque CARTE MYTHOLOGIQUE DE LA FRANCE Atlas de Mythologie Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAVID Christian, Clément, Pierre - 38, rue de Rochechouart, 75009 Paris - France
M. Christian DAVID - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
- cartes départementales de l'Atlas dans des revues - cartes départementales de l'Atlas en fascicules ou opuscules - ouvrage sur l'Atlas mythologique de la France Services de publication des produits précités.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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