Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JS
david chevalier
Jean Taets
Christiane Dumont
Karim Aboukinane

Numéro de dépôt :
3762590
Date de dépôt :
28/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
JS de david chevalier

Présentation de la marque JS

Déposée par voie électronique le 28 août 2010 par david chevalier, Jean Taets, Christiane Dumont, Karim Aboukinane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JS »

Les déposants sont david chevalier domicilié(e) 10 rue de la picardie - 91130 - ris orangis - France, Jean Taets domicilié(e) Georges Wittouckstraat, 237/4 B-1600 Sint-Pieters-Leeuw - Belgique, Christiane Dumont domicilié(e) 63 Avenue Bernadette 59110 La Madeleine - France, Karim Aboukinane domicilié(e) 1 Chemin de l'Orient 91090 Lisses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david chevalier domicilié(e) 10 rue de la picardie - 91130 - ris orangis - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41


david chevalier - 10 rue de la picardie - 91130 - ris orangis - France

Jean Taets - Georges Wittouckstraat, 237/4 B-1600 Sint-Pieters-Leeuw - Belgique

Christiane Dumont - 63 Avenue Bernadette 59110 La Madeleine - France

Karim Aboukinane - 1 Chemin de l'Orient 91090 Lisses - France


david chevalier - 10 rue de la picardie - 91130 - ris orangis - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556537 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.