Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTABAN
David Cherqui

Numéro de dépôt :
4326599
Date de dépôt :
04/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2027
ARTABAN de David Cherqui

Présentation de la marque ARTABAN

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2017 par David Cherqui auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est David Cherqui domicilié(e) 57 rue de Bitche - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david CHERQUI domicilié(e) 57 RUE de Bitche - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque ARTABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTABAN arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.


David Cherqui - 57 rue de Bitche - 92400 - Courbevoie - France


david CHERQUI - 57 RUE de Bitche - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 29 juin 2018 - Rejet partiel n°727133 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-06-29

Optimisation du trafic pour des sites web ;

Services de restauration (alimentation)  ; services de bars  ; services de traiteurs.