Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOSYS
Monsieur David CHEMOUNY - citoyen de nationalité française
Monsieur Eric SINET - citoyen de nationalité française

Numéro de dépôt :
3022472
Date de dépôt :
18/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2010
OSMOSYS de David CHEMOUNY - citoyen de nationalité française

Présentation de la marque OSMOSYS

Déposée le 18 avril 2000 par monsieur David CHEMOUNY - citoyen de nationalité française et monsieur Eric SINET - citoyen de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSMOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Les déposants sont monsieur David CHEMOUNY - citoyen de nationalité française domicilié(e) 4 rue Daniel Aubert, 60800 CREPY-EN-VALOIS - France et monsieur Eric SINET - citoyen de nationalité française domicilié(e) 16 rue Chaude, 60170 SAINT-CREPIN-AUX-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque OSMOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022472.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSYS est expirée depuis le 18 avril 2010.


Monsieur David CHEMOUNY - citoyen de nationalité française - 4 rue Daniel Aubert, 60800 CREPY-EN-VALOIS - France

Monsieur Eric SINET - citoyen de nationalité française - 16 rue Chaude, 60170 SAINT-CREPIN-AUX-BOIS - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Pompes d'aération pour aquariums. Appareils et instruments de mesure, de contrôle et/ou de test des propriétés et/ou de la qualité de l'eau ; sondes pour les appareils et instruments précités ; pH-mètres ; appareils et instruments de mesure de la dureté totale de l'eau ; appareils et instruments de détermination du titre hydrométrique de l'eau ; appareils et instruments de mesure de la conductivité et/ou de la résistivité de l'eau ; appareils et instruments de détermination du potentiel hydrogène de l'eau ; appareils et instruments de détermination du potentiel Redox de l'eau ; appareils et instruments de mesure de la température de l'eau ; appareils et instruments d'analyse colorimétrique de l'eau ; appareils et instruments de mesure et de détermination de la teneur de l'eau en ammoniaque, en nitrites et/ou en nitrates ; asmomètres ; appareils de contrôle et de régulation des propriétés et/ou de la qualité d l'eau ; appareils de contrôle et de régulation de niveau d'eau ; appareils et instruments d'analyse de l'eau ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; bacs d'analyse de l'eau. Appareils et instruments de traitement et de purification de l'eau, notamment par osmose inverse ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris : filtres, préfiltres, portfiltres, membranes, raccords, raccords déviateurs, raccords à des robinets, crochets, vannes d'arrêt, pompes, robinets de distribution, tuyaux, restricteurs internes de débit, supports de fixation murale ; aquariums (autres que d'appartement). Aquariums d'appartement ; couvercles pour ceux-ci. Sable et gravier pour aquariums. Animaux vivants pour aquariums ; poissons vivants ; mollusques vivants ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; aliments pour tous les animaux précités ; oeufs de poissons ; algues et plantes pour aquariums. Construction et assemblage à la demande et sur mesure d'aquariums, d'appareils de traitement et de purification de l'eau ainsi que d'appareils de contrôle et de régulation des propriétés et/ou de la qualité de l'eau ; installation, pose, dépose, montage, fixation, entretien, lavage, nettoyage, maintenance et/ou réparation d'aquariums, d'appareils de traitement et de purification de l'eau ainsi que d'appareils de mesure, de contrôle et/ou de régulation des propriétés et/ou de la qualité de l'eau. Traitement et purification de l'eau ; façonnage d'appareils de traitement et de purification de l'eau ; façonnage d'appareils de contrôle et de régulation des propriétés et/ou de la qualité de l'eau. Elevage de poissons et d'animaux pour aquariums.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.