Marque expirée - Marque en non vigueur

NAIS
David Chanéac

Numéro de dépôt :
3494361
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2017

Présentation de la marque NAIS

Déposée le 10 avril 2007 par la société David Chanéac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAIS »

Le déposant est la société David Chanéac domicilié(e) quartier du Grès, route des Baux,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 086 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Chanéac domicilié(e) quartier du Grès, route des Baux,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAIS est expirée depuis le 10 avril 2017.


David Chanéac - quartier du Grès, route des Baux,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France - SIREN 420086472


David Chanéac - quartier du Grès, route des Baux,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.