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Marques déposées par monsieur DAVID CHAMBAUD
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ELEGANS TRAITEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELEGANS TRAITEUR
M. DAVID CHAMBAUD

Numéro de dépôt :
4210837
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2025
ELEGANS TRAITEUR de DAVID CHAMBAUD

Présentation de la marque ELEGANS TRAITEUR

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2015 par monsieur DAVID CHAMBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEGANS TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur DAVID CHAMBAUD domicilié(e) entrée 3, 141 avenue du médoc, 333320 - 33140 - bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID CHAMBAUD domicilié(e) entrée 3, 141 avenue du médoc, 333320 - 33140 - bordeaux - France.

La marque ELEGANS TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANS TRAITEUR arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.


M. DAVID CHAMBAUD - entrée 3, 141 avenue du médoc, 333320 - 33140 - bordeaux - France


M. DAVID CHAMBAUD - entrée 3, 141 avenue du médoc, 333320 - 33140 - bordeaux - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°733921 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.